1. Contenu de l’offre en ligne
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Toutes les offres sont volontaires et sans engagement. L’auteur se réserve expressément le droit de modifier, de compléter, de supprimer ou de retirer en partie ou totalement de la publication des parties de pages ou la totalité de l’offre sans avis préalable.

2. Références et liens
En cas de référence directe ou indirecte à des pages Internet tierces (« hyperliens ») qui ne relèvent pas du domaine de responsabilité de l’auteur, une obligation de responsabilité entrerait uniquement en ligne de compte si l’auteur avait connaissance des contenus et qu’il lui serait techniquement possible ou raisonnable d’empêcher l’utilisation des contenus illégaux dans le cas déterminé. L’auteur déclare ici expressément que, au moment de la détermination du lien, aucun contenu illégal n’était identifié vers les pages liées. L’auteur n’a aucune influence sur la conception actuelle et future, les contenus ou le droit de propriété intellectuelle des pages liées/marquées. C’est la raison pour laquelle il prend expressément ses distances avec tous les contenus de la totalité des pages liées/marquées qui seraient modifiées après la détermination du lien. Cette détermination s’applique à tous les liens et références utilisés au sein de sa propre offre Internet ainsi qu’aux saisies de tiers dans le journal des visiteurs, forums de discussion, répertoires de listes, liste de publipostage et toutes les autres formes de bases de données instaurées par l’auteur dont le contenu autorise des droits d’écriture externes. Seul le fournisseur des pages vers lesquelles des liens ont été instaurés est responsable des contenus illégaux, erronés ou incomplets et notamment des dommages qui découleraient de l’utilisation ou de la non-utilisation des informations proposées de la sorte, et non pas celui qui se contenterait d’établir des liens vers la publication considérée.

3. Droits d’auteur et de marque
L’auteur s’efforce de respecter les droits d’auteur des images, graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes dans toutes les publications, d’utiliser les images, graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes réalisés par lui-même et de faire appel à des images, graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes libres de droits. Toutes les marques et les sigles utilisés au sein de l’offre Internet et, le cas échéant, protégés par des tiers, relèvent sans limitation des dispositions du droit des marques applicable ainsi que des droits de propriété des propriétaires respectifs enregistrés. Le fait de simplement citer ne permet pas de conclure que la marque n’est pas protégée par des droits de tiers! Le Copyright des objets conçus eux-mêmes par l’auteur appartient exclusivement à l’auteur des pages. Toute reproduction ou utilisation de tels graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes dans une autre publication électronique est interdite sans l’autorisation expresse de l’auteur.

4. Protection des données
S’il existe, dans l’offre Internet, la possibilité de saisir des données personnelles ou commerciales (adresses e-mail, nom, adresse), la cession de ces données de la part de l’utilisateur survient exclusivement sur une base volontaire, personnelle ou commerciale. La prise en compte et le paiement de tous les services offerts sont autorisés – lorsque cela est possible et raisonnable sur le plan technique – également sans l’indication de telles données ou avec l’indication de données anonymes ou d’un pseudonyme. L’utilisation par des tiers des données publiques de contact publiées dans le cadre de l’impression ou des indications comparables telles que l’adresse postale, les numéros de téléphone et de fax ainsi que les adresses e-mail pour l’envoi d’informations non sollicitées n’est pas autorisé. Les recours légaux contre l’expéditeur de ce que l’on appelle des Spam Mails sont expressément réservés en cas d’atteinte à cette interdiction.

5. Validité légale de cette exclusion de responsabilité
Cette exclusion de responsabilité doit être considérée comme une partie de l’offre Internet à partir de laquelle une référence a été faite à cette page. Dans la mesure où des éléments ou des formulations individuels de ce texte devaient ne pas, ne plus ou ne pas correspondre totalement à la situation juridique en vigueur, les autres parties du document n’en seraient pas concernées dans leur contenu ni dans leur validité.